Acceptation et utilisation

L'utilisation de ce site implique l'acceptation des présentes conditions. Vous vous engagez à utiliser le site conformément à la législation en vigueur et aux dispositions des présentes conditions.

Document summary

The following clauses provide the primary opening framework and related reference material for this terms document.

Section 01

Acceptation et utilisation

L'utilisation de ce site implique l'acceptation des présentes conditions. Vous vous engagez à utiliser le site conformément à la législation en vigueur et aux dispositions des présentes conditions.

Section 02

Champ d'application des services

Les services fournis par Puppy Grain incluent le développement de logiciels destinés aux entreprises. Les détails spécifiques des services peuvent être obtenus en contactant notre équipe.

Clause cell

Paiements et conditions commerciales

Les modalités de paiement pour les services fournis seront convenues entre les parties au moment de la conclusion de l'accord. Les informations de paiement doivent être fournies de manière sécurisée.

Reference WIPO
Clause cell

Conditions commerciales générales

Les conditions commerciales générales s'appliquent à toutes les transactions effectuées via notre site. Ces conditions peuvent être modifiées et seront mises à jour sur le site.

Reference HCCH
Policy Terms

Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au contenu et aux services de Puppy Grain sont réservés. Aucune utilisation non autorisée n'est permise sans consentement écrit préalable.

05 Clause

Propriété intellectuelle

Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au contenu et aux services de Puppy Grain sont réservés. Aucune utilisation non autorisée n'est permise sans consentement écrit préalable.

Reference Service Public FR
06 Clause

Clause de non-responsabilité

Puppy Grain ne pourra être tenu responsable des dommages indirects ou consécutifs résultant de l'utilisation de ce site ou des services fournis.

Reference EU Commission